Terms et Conditions du Club Sportif Ach-Choura

**1. Adhésion et Inscription :**
   - L’adhésion au Club Sportif Ach-Choura est ouverte à tous les membres de la communauté, sous réserve du respect des présentes conditions.
   - Les membres doivent remplir un formulaire d'inscription, fournir leur numéro d'assurance médicale RAMQ, et remplir un dossier médical.
   - Une cotisation par saison est requise pour l'adhésion. Les frais sont fixés par le comité directeur et peuvent être révisés chaque saison.

**2. Catégories d'Âge et Groupes :**
   - Le club propose des programmes pour différentes catégories d'âge, de U6 (6 ans) à U16 (16 ans).
   - Chaque groupe est constitué en fonction de l'âge et du niveau de compétence des participants.

**3. Comportement et Discipline :**
   - Tous les membres doivent se comporter de manière respectueuse envers les autres membres, entraîneurs et officiels.
   - Les comportements violents, injurieux ou discriminatoires ne seront pas tolérés et pourront entraîner des sanctions disciplinaires, y compris l'expulsion du club.

**4. Participation et Engagement :**
   - Les membres sont tenus de participer régulièrement aux séances d'entraînement et aux matchs.
   - En cas d'absence, les membres ou leurs parents doivent en informer l'entraîneur à l'avance.

**5. Santé et Sécurité :**
   - Les membres doivent fournir leur numéro d'assurance médicale RAMQ et remplir un dossier médical complet.
   - Les membres doivent informer le club de toute condition médicale ou blessure pouvant affecter leur participation.
   - En cas de blessure ou d'accident, le club fournira les premiers soins et contactera les parents ou tuteurs si nécessaire.

**6. Utilisation des Installations :**
   - Les installations utilisées par le club appartiennent à la ville et ​doivent être utilisées de manière responsable et respectueuse.
   - Toute dégradation volontaire des installations sera sanctionnée et les coûts de réparation seront à la charge du responsable.

**7. Protection des Données :**
   - Les informations personnelles des membres seront traitées conformément à la législation sur la protection des données.
   - Les données seront utilisées uniquement pour la gestion des activités du club et ne seront pas partagées avec des tiers sans consentement préalable.

**8. Modification des Termes et Conditions:**
   - Le club se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les membres seront informés de toute modification via les canaux de communication habituels.

**9. Acceptation des Termes:**
   - En adhérant au Club Sportif Ach-Choura, les membres acceptent de se conformer à ces termes et conditions.
   - Toute infraction aux présentes conditions pourra entraîner des sanctions, y compris l'expulsion du club.